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Le Moulin à Foulon
Agenda
Délibérations
2026-043 - RODP Enedis 2024 et 2025
Publié le 18/11/2026
2026-040 - Affouage et règlement d'affouage
Publié le 18/11/2026
2026-042 - RODR Orange 2024 et 2025
Publié le 18/11/2026
2026-041 - Inscription affouage
Publié le 18/11/2026
2026-045 - Epareuse
Publié le 18/11/2026
2026-044 - Bornes électriques
Publié le 18/11/2026
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2026-034 - Régularisation parcelles communales AB 117 - Diminution voirie
Publié le 18/11/2026
2026-037 - Cimetière Ayguatébia
Publié le 18/11/2026
2026-035 - Régularisation parcelle communale AB 405
Publié le 18/11/2026
2026-036 - Régularisation parcelles communales route col de jouel
Publié le 18/11/2026
2026-038 - Cimetière Talau
Publié le 18/11/2026
2026-024 - RODP Enedis
Publié le 18/11/2026
2026-022 - Décisions modificatives
Publié le 18/11/2026
2026-029- Salle des fêtes
Publié le 18/11/2026
2026-023 - RODP Orange
Publié le 18/11/2026
2026-025 - Référent natura 2000
Publié le 18/11/2026
2026-028 - Réserve incendie et eau potable
Publié le 18/11/2026
2026-033 - Bornes electriques
Publié le 18/11/2026
2026-030 - Parking haut du village
Publié le 18/11/2026
2026-039 - Prolongation contrat saisonnier
Publié le 18/11/2026
2026-027 - Référent Déontologue
Publié le 18/11/2026
2026-026 - Référent ARS
Publié le 18/11/2026
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2026-015 - Convention défibrillateur
Publié le 18/11/2026
2026-012- Affectation de résultats Commune
Publié le 18/11/2026
2026-013- BP Commune
Publié le 18/11/2026
2026-017- 01-Désignation du délégué de la commune au controle des listes électorales
Publié le 18/11/2026
2026-016- Désignation des délégués CCID
Publié le 18/11/2026
2026-021 - Emploi Saisonnier 2026
Publié le 18/11/2026
2026-020 - Tarif loyer Gîte 6 de la Mairie et Gîte C des Voltes
Publié le 18/11/2026
2026-017- Désignation du délégué de la commune au controle des listes électorales
Publié le 18/11/2026
2026-019 - Modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Publié le 18/11/2026
2026-018 - Delegation du conseil municipal au maire deliberation
Publié le 18/11/2026
2026-013-01 - Signatures BP
Publié le 18/11/2026
2026-014- Taxes locales directes 2026
Publié le 18/11/2026
2026-014-01- Taxes locales directes 2026
Publié le 18/11/2026
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